Passer au contenu principal
CVSA

Recherche de problèmes / demandes d'action

Recherchez les problèmes et demandes d'intervention existants et antérieurs à l'aide des filtres ci-dessous.

Affichage de 1051 à 1075 sur 1,334 enjeux, triés par date d’inscription décroissant.

Résultats de la recherche : 25 enjeux sur cette page
Date d’inscriptionNuméro de l’enjeuNom de l’enjeuComitéÉtat
25 décembre 200606-033-TRNPolitique opérationnelle 4 - Maintien de la certification du personnel militaireComité de FormationFermé
15 décembre 200606-032-INFOCollecte des renseignements relatifs aux inspections périodiques dans ASPENComité des systèmes d'informationFermé
7 décembre 200606-031-VEHOOSC, Partie II, Article 9. Suspension, a. (2) Pièce(s) de positionnement d'essieuComité des véhiculesFermé
19 octobre 200606-030-VEHOOSC, Partie II, Article 7. Chargement/arrimage sécuritaires, m. Tuyau de bétonComité des véhiculesFermé
5 octobre 200606-029-TRNLa Formation à l'inspection des véhicules de tourisme comprendra un livre blanc sur les causes d'incendie d'autobus.Comité de FormationFermé
4 octobre 200606-028-TRNPolitique opérationnelle 4 - Maintien de la certification de niveau IComité de FormationFermé
4 septembre 200606-027-PRAStatistiques sur les économies réalisées grâce à une baisse du taux de rupture de stockComité des transporteurs de passagersFermé
1 septembre 200606-026-HAZOOSC, Partie III, Article 3. Emballages en vrac e. Intégrité des emballages en vrac - Fuites de tuyauterieComité des marchandises dangereusesFermé
30 août 200606-025-HAZOOSC, Partie III, Article 1. Documents d'expédition - Généralités (Description correcte et précise)Comité des marchandises dangereusesFermé
29 août 200606-024-HAZOOSC, Partie III, Article 1. Documents d'expédition - Généralités (Documentation supplémentaire requise)Comité des marchandises dangereusesFermé
28 août 200606-023-VEHOOSC, Partie II, Article 9. Suspension, a. (2) Pièce(s) de positionnement d'essieuComité des véhiculesFermé
16 août 200606-022-DRVOOSC, Partie I, Article 10. Dossier de service du conducteur - États-Unis, a. (4) Aucun dossier de serviceComité de contrôle de la circulation routièreFermé
8 août 200606-021-TRNPolitique opérationnelle 4 - Maintien de la certification du personnel militaireComité de FormationFermé
25 juillet 200606-020-VEHCamions International série 4000 - Mention « Freins à air »Comité des véhiculesFermé
1 juin 200606-019-VEHChambres de frein non appariéesComité des véhiculesFermé
18 mai 200606-018-VEHOOSC, Partie II, Article 1. Système de freinage, b. Freins de l'essieu avant directeur (2) (b) Longueur du dispositif de réglage du jeuComité des véhiculesFermé
17 mai 200606-017-EXEOOSC, Déclaration de politique générale pour les parties I, II et IVComité exécutifFermé
20 avril 200606-015-PRGGestion des incidents de circulationComité des politiques et des affaires réglementairesFermé
12 avril 200606-013-VEHExigences arrimage des charges des tuyaux en bétonComité des véhiculesFermé
7 avril 200606-012-VEHOOSC, Partie II, Article 8. Mécanisme de direction, g. (2) Joints à rotuleComité des véhiculesFermé
30 mars 200606-011-HAZConteneurs intermodaux verrouillés ou scellésComité des marchandises dangereusesFermé
29 mars 200606-010-VEHTableau des infractions SAFETYNET - Flexibles/Tuyaux de freinComité des véhiculesFermé
28 mars 200606-009-EXEArticle VIII du Règlement (Vote)Comité exécutifFermé
27 mars 200606-008-VEHChambres de frein non appariéesComité des véhiculesFermé
14 mars 200606-007-VEHDommages au flanc du pneu (c.-à-d. décollement du flanc)Comité des véhiculesFermé
Affichage de 1051 à 1075 sur 1,334 entrées