Collecte des renseignements relatifs aux inspections périodiques dans ASPEN

Ajout de lignes supplémentaires dans le programme ASPEN afin d'enregistrer la date et le nom du lieu de la dernière inspection périodique requise par la partie 396.17 pour les véhicules immobilisés ou ayant fait l'objet d'une contravention pour non-respect des exigences de la partie 393. Actuellement, aucune base de données ne répertorie les intervenants en matière d'entretien et d'inspection des véhicules utilitaires lourds. Bien que cela relève de la responsabilité des transporteurs, plusieurs d'entre eux font appel à des fournisseurs externes. Lors des enquêtes menées après un accident, le BST a conclu que des pratiques d'entretien inadéquates étaient à l'origine de l'accident. Ces enquêtes révèlent des problèmes au niveau des méthodes d’inspection, mais n'en offrent qu'une vision partielle. Grâce aux données qu'ASPEN peut fournir, il serait possible de suivre les lieux d'entretien afin d'identifier les véhicules régulièrement immobilisés ou ayant fait l'objet d'une contravention pour non-respect de la partie 393.

Aspen assure le suivi des infractions au règlement FMCSR commises par les conducteurs et les véhicules. Il n’existe actuellement aucun système permettant de contrôler les ateliers de maintenance et d’en évaluer la compétence, sauf lors des enquêtes post-accident. L'utilisation de la base de données d'Aspen permettrait de recueillir des renseignements afin d'identifier les ateliers de maintenance, à l'instar des transporteurs et des conducteurs actuels. Les ateliers identifiés par Aspen comme ayant effectué des opérations d'entretien ou d'inspection sur des véhicules immobilisés ou verbalisés pourraient être contactés dans le cadre d'un programme de formation visant à améliorer leurs pratiques de maintenance. L'amélioration de ces pratiques et la meilleure compréhension des exigences devraient réduire le nombre d'infractions, qu'il s'agisse de véhicules immobilisés ou non, pour les transporteurs, contribuant ainsi à une meilleure sécurité des véhicules utilitaires lourds sur les routes.

Examiner la possibilité d'ajouter des champs de données supplémentaires à ASPEN afin de recueillir des renseignements sur les installations de maintenance et d'identifier les pratiques de maintenance non conformes. Si l'ajout de ces champs s'avère pertinent, cela faciliterait la mise en place d'un programme de sensibilisation auprès des installations de maintenance susceptibles d'appliquer des pratiques non conformes.