OOSC, Partie II, Article 9. Suspension, a. (2) Pièce(s) de positionnement d'essieu

Critères de mise hors service contradictoires pour les mêmes composants. Partie II - DESCRIPTION DU VÉHICULE 9. SUSPENSION 9. a.(2) - Mise hors service du véhicule lorsqu'un élément de positionnement d'essieu quelconque permet un déplacement de celui-ci. Cela inclut les silentblocs desserrés. 9. d. - Exclut spécifiquement la mise hors service d'un véhicule lorsqu'un silentbloc est desserré dans une barre de torsion ou une barre de direction. En cas de desserrage des silentblocs dans les barres de torsion et les barres de direction, l'essieu se déplace. Les pièces justificatives ont été envoyées par courriel à [email protected].

Il semble que les articles 9.a.(2) et 9.d. sont incohérents, voire contradictoires. Cette situation a créé de la confusion tant chez les agents d'application de la loi que dans le secteur.

Modifier l'article 9.a.(2) en insérant la précision « (Essieu directeur uniquement) » à la fin de la partie 9.a.(2). a.(2) Tout support de ressort ou autre pièce de positionnement d'essieu fissuré, cassé, desserré ou manquant, entraînant un déplacement de l'essieu par rapport à sa position normale. (393.207(a)) « (Essieu directeur seulement) » Modifier l'article 9.d. en insérant la précision « (Tous les essieux, sauf l'essieu directeur) » à la fin de la partie 9.d. Composantes de barres de torsion, de rayon de braquage, de direction ou de stabilisatrices Toute pièce d'un ensemble de composants de barres de torsion, de rayon de braquage ou de direction, ou toute pièce utilisée pour sa fixation au châssis ou à l'essieu du véhicule, qui est fissurée, desserrée, cassée ou manquante (y compris les lames de ressort utilisées comme barre de rayon de braquage ou de torsion, les bagues manquantes, mais pas les bagues desserrées, dans les barres de torsion, de direction ou de stabilisatrices). 393.207 (a) « (Tous les essieux, sauf l'essieu directeur) ».