OOSC, Partie II, Article 8. Systèmes d'alimentation en carburant, a. Carburants liquides

Les exigences relatives aux réservoirs de carburant liquide, énoncées au paragraphe 393.67(c)(7)(v), stipulent que « chaque tuyau de remplissage doit être muni d'un bouchon pouvant être solidement fixé à son orifice. Un filetage ou une baïonnette permettent de se conformer aux exigences du paragraphe (c) de la présente section. » De nombreux véhicules récents (comme les camionnettes Ford et Chevrolet) sont maintenant fabriqués sans bouchon de réservoir ; ils utilisent plutôt un clapet à ressort qui recouvre le tuyau de remplissage pour éviter les débordements de carburant. Ces tuyaux de remplissage sont souvent marqués « sans bouchon ».

Il ne semble pas que ces véhicules « à système de carburant sans bouchon » répondent aux exigences de bouchon de carburant de 393.67(c)(7)(v) puisqu'ils ne sont pas équipés de bouchons de carburant à vis ou à baïonnette. Un transporteur routier pourrait être pénalisé pour une infraction grave s'il n'y a pas de bouchon de réservoir, même si le véhicule a été fabriqué et vendu sans bouchon.

Le règlement 393.67(c)(7)(v) est obsolète. Il est nécessaire de préciser si les véhicules fabriqués sans bouchon de réservoir de carburant sont conformes aux exigences relatives à ce bouchon, définies au paragraphe 393.67. Si ces systèmes d'alimentation sans bouchon sont conformes, un clapet endommagé ou bloqué constituerait-il une infraction ? Le paragraphe 393.67(f)(4) prévoit une exemption pour certains véhicules, notamment les camionnettes Ford et Silverado, concernant la certification et le marquage du réservoir de carburant. Cependant, à ma connaissance, aucune exemption n'est prévue pour les exigences relatives au bouchon de réservoir.