OOSC, Partie II, Article 2. arrimage des charges - Généralités

Nous savons tous qu'avec un chargement sur une remorque, tous les éléments seront finalement arrimés à la surface de transport ou au plateau du véhicule routier. 1) Le problème survient lorsqu'un véhicule, par exemple une camionnette, est transporté sur une remorque. La camionnette sera arrimée au véhicule routier, MAIS si le chargement de la benne est également arrimé à ce dernier, la suspension de la camionnette, en raison des irrégularités de la route, pourrait finir par desserrer les dispositifs d'arrimage et les faire se détacher. Ou encore, lors du rebond de la suspension, les dispositifs d'arrimage pourraient se briser ou endommager des pièces du véhicule porteur ou du chargement.

Directives d'application.

Serait-il acceptable, ou devrait-il être acceptable, de fixer ledit chargement dans la camionnette à l'aide des dispositifs de fixation qui sont maintenant fournis de série avec la plupart des camionnettes, ou de le fixer au châssis de la camionnette afin d'éliminer tout risque que les dispositifs de fixation se desserrent lors de chocs ou se cassent lors de rebonds ?