OOSC, Partie II, Article 15. a. Autobus - Sorties de secours

En mai 2018, lors d'inspections de véhicules de transport de passagers de niveau 1, j'ai constaté que les poignées de sortie de secours de deux autobus étaient partiellement ou totalement obstruées par des modifications. L'un des autobus avait été transformé en « bus de fête », les poignées étant alors complètement obstruées. L'autre autobus, aménagé par Tiffany Limos, avait des poignées partiellement obstruées par la paroi. Dans les deux cas, la personne essayant d'ouvrir la poignée ne pouvait utiliser que le bout des doigts, voire deux, pour actionner le loquet, celui-ci étant situé derrière la paroi. La présence de stores vénitiens relevés au moment de l'inspection a aussi soulevé des questions quant à leur possible obstruction de la sortie. L'absence d'étiquetage des fenêtres a été prise en compte. Les critères OOS ne concernent que les fenêtres non ouvrantes ou obstruées. Or, les fenêtres en question s'ouvraient et se fermaient, et seules les poignées étaient obstruées.

On observe une forte augmentation de ce type de transport et de modifications, ce qui pourrait engendrer des problèmes majeurs. Plusieurs scénarios sont envisageables : si un passager est blessé ou a du sang sur les mains et que les poignées de sortie nécessitent une grande dextérité pour être atteintes et ouvrir la fenêtre, il pourrait ne pas être en mesure d'y accéder ; si l'autobus est enfumé ou couché sur le côté, l'accès aux poignées de sortie serait pratiquement impossible.

J'aimerais que les critères OOS soient modifiés ou qu'ils abordent spécifiquement la question de l'accès aux poignées des sorties de secours et prennent en compte le problème des stores vénitiens sur les fenêtres de sortie.