OOSC, Partie III, Article 2. Affichage a. et b.

La directive actuelle sur les panneaux d'affichage peut être déroutante en raison de sa formulation : 1. AFFICHAGE a. LES PANNEAUX REQUIS DOIVENT ÊTRE AFFICHÉS SUR UN VÉHICULE DE TRANSPORT. b. NOMBRE ET TYPE DE PANNEAUX. Un article est considéré comme hors service lorsque 50 % ou plus des panneaux de signalisation requis pour une classe de danger sont manquants ou que certains panneaux présentent des informations erronées sur les matières dangereuses transportées. REMARQUE : Pour que cette mise hors service s’applique, les matières dangereuses doivent être présentes.

L'énoncé du point a. pourrait être interprété à lui seul comme une condition de non-conformité. a. LES PANNEAUX OBLIGATOIRES DOIVENT ÊTRE AFFICHÉS SUR UN VÉHICULE DE TRANSPORT. Compte tenu de l'explication concernant les 50 % de panneaux manquants ou non conformes au paragraphe b., le paragraphe a. peut être interprété comme signifiant que tout panneau obligatoire non affiché sur un véhicule entraîne la non-conformité. Le paragraphe a. n'a en réalité aucune raison d'être. Le paragraphe b. décrit en fait le titre du paragraphe a. Un autre problème avec le paragraphe b. c'est que certains inspecteurs confondent le seuil de 50 % avec les panneaux manquants et non conformes, alors qu'en réalité, il ne s'applique qu'aux panneaux manquants. Tout panneau non conforme entraîne la non-conformité du véhicule.

Je suggère de reformuler l'OOSC afin de dissiper toute confusion, comme suit : 1. AFFICHAGE a. Nombre de panneaux de signalisation Une condition de hors service existe lorsque 50 % ou plus des panneaux de signalisation requis pour une classe de danger sont manquants. b. Type de panneaux de signalisation : Un article est considéré hors service lorsque le ou les panneaux de signalisation présentent une description erronée de la marchandise transportée. Remarque : La présence de la marchandise transportée est requise pour que cette mise hors service s’applique.