OOSC, Partie I, Point 4. Décharge de responsabilité du conducteur - Changement de direction

Suite à des discussions internes au sein de notre agence, il appert que l'intitulé « Dérogation pour les conducteurs » prête à confusion concernant les conditions d'arrêt de travail nécessitant un certificat médical. Cette confusion a mené certains à croire qu'un conducteur n'est hors service que lorsqu'il remplit les conditions d'un examen médical préalable et, par conséquent, l'une des autres conditions mentionnées sous cet intitulé.

Afin d'appliquer uniformément ces out-of-service criteria, je crois qu'il est important d'aborder cette question.

Je suggérerais une modification possible du titre… par exemple, remplacer « DÉCHARGE DU CONDUCTEUR » par « EXIGENCES MÉDICALES » et regrouper tous les éléments médicaux dans une seule section.